Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "09/02/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "2016" du filtre Année

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du centre médical de LUPPACH à BOUXWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du pôle de gérontologie Saint-Damien à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le calendrier prévisionnel 2016 des appels à projets relevant de la compétence du Conseil départemental du Haut-Rhin dans le cadre de la Protection de l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaireet fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'Unité de soins de longue durée du pôle de gérontologie Saint Damien à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page